1. FORME ET VALIDITE DU CONTRAT<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1.1 La forme \u00e9crite est une condition de validit\u00e9 de toute offre soumise par TREND NETWORKS<\/strong> au client.<\/p>\n\n\n\n 1.2 Toute commande du client requiert l\u2019acceptation \u00e9crite de TREND NETWORKS<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1.3 L\u2019acceptation d\u2019une commande du client ne signifie pas acceptation tacite par TREND NETWORKS<\/strong> des conditions g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res imprim\u00e9es ou mentionn\u00e9es sur le bon de commande ou tout autre document similaire \u00e9mis par le client.<\/p>\n\n\n\n 1.4 Sauf dispositions contraires \u00e9crites et approuv\u00e9es entre les parties, TREND NETWORKS<\/strong> n\u2019accepte aucune annulation de commande pass\u00e9 un d\u00e9lai de 1 jour ouvrable. Cette derni\u00e8re sera donc livr\u00e9e et devra \u00eatre pay\u00e9e par le client conform\u00e9ment aux autres r\u00e8gles.<\/p>\n\n\n\n 2. LIVRAISON<\/strong><\/p>\n\n\n\n 2.1 Le lieu de livraison est celui figurant sur l\u2019acceptation \u00e9crite de la commande \u00e9mise par TREND NETWORKS<\/strong><\/p>\n\n\n\n 2.2 TREND NETWORKS<\/strong> s\u2019engage \u00e0 faire le n\u00e9cessaire afin de respecter au mieux les d\u00e9lais de livraison mentionn\u00e9s sur ces offres.<\/p>\n\n\n\n 2.3 En cas de non-conformit\u00e9 des produits, l\u2019acheteur notifiera ce constat dans un d\u00e9lai de trois (3) jours apr\u00e8s r\u00e9ception de la marchandise. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la livraison est consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e et aucune r\u00e9clamation ne sera recevable.<\/p>\n\n\n\n 2.4 Lors de la livraison de la marchandise par le transporteur, il appartient au client d\u2019\u00e9mettre sur le bon de transport les r\u00e9serves n\u00e9cessaires quant \u00e0 un \u00e9ventuel d\u00e9g\u00e2t et de le confirmer par Lettre recommand\u00e9e avec Accus\u00e9 de R\u00e9ception dans les deux (2) jours au transporteur. Une copie en sera envoy\u00e9e \u00e0 TREND NETWORKS<\/strong>. Sans cela, TREND NETWORKS<\/strong> ne pourra \u00eatre tenu responsable des d\u00e9g\u00e2ts sur le mat\u00e9riel dus au transport.<\/p>\n\n\n\n 2.5 Le mat\u00e9riel est envoy\u00e9 par d\u00e9faut sans souscription d\u2019assurance compl\u00e9mentaire sur la valeur de la marchandise. Dans le cas o\u00f9 l\u2019acheteur souhaiterait cette assurance optionnelle, l\u2019acheteur devra le pr\u00e9ciser clairement sur le bon de commande \u00e0 TREND NETWORKS<\/strong> et devra en supporter le co\u00fbt par une refacturation<\/p>\n\n\n\n 3. RESERVE DE PROPRIETE<\/strong><\/p>\n\n\n\n 3.1 L\u2019accord des parties est d\u00e9finitif et irr\u00e9vocable et la vente est parfaite entre elles conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n 3.2 Nonobstant, le transfert de propri\u00e9t\u00e9 des marchandises du contrat n\u2019est acquis au client qu\u2019apr\u00e8s paiement par lui de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix convenu.<\/p>\n\n\n\n 3.3 A cet \u00e9gard, n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9 comme paiement, la remise de ch\u00e8que, effet de commerce, promesse de paiement ou reconnaissance de dette, m\u00eame escompt\u00e9s par TREND NETWORKS<\/strong>, aussi longtemps qu\u2019ils n\u2019auront pas \u00e9t\u00e9 effectivement encaiss\u00e9s dans leur int\u00e9gralit\u00e9 par TREND NETWORKS<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n 3.4 Si les parties sont convenues d\u2019un \u00e9ch\u00e9ancier dans le paiement du prix, le d\u00e9faut de paiement effectif dans les caisses de TREND NETWORKS<\/strong> de l\u2019une quelconque des \u00e9ch\u00e9ances entra\u00eenera d\u00e9ch\u00e9ance du terme consenti au client, \u00e0 titre de clause p\u00e9nale, et, si bon semble \u00e0 TREND NETWORKS<\/strong>, r\u00e9solution de plein droit de la vente, sans mise en demeure pr\u00e9alable, autorisant TREND NETWORKS<\/strong> \u00e0 reprendre possession et disposition de la marchandise en cause entre quelques mains qu\u2019elle se trouve, sans avoir \u00e0 s\u2019y faire autoriser en justice. Il en sera de m\u00eame si le paiement a \u00e9t\u00e9 convenu en une seule \u00e9ch\u00e9ance et n\u2019est pas intervenu effectivement dans les caisses de TREND NETWORKS<\/strong> \u00e0 bonne date.<\/p>\n\n\n\n 3.5 Malgr\u00e9 le retard du transfert de propri\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019au parfait et complet paiement dans les conditions qui viennent d\u2019\u00eatre dites, le client assume tous les risques encourus ou caus\u00e9s par la marchandise et tous les frais dus pour sa possession ou d\u00e9tention, d\u00e8s l\u2019instant o\u00f9 la marchandise est entre ses mains ou r\u00e9put\u00e9e l\u2019\u00eatre.<\/p>\n\n\n\n 3.6 Apr\u00e8s envoi d\u2019un produit au service SAV pour v\u00e9rification ou r\u00e9paration, le client a six (6) mois pour r\u00e9cup\u00e9rer son produit. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, TREND NETWORKS<\/strong> deviendra propri\u00e9taire de ce produit r\u00e9put\u00e9 abandonn\u00e9 par le client<\/p>\n\n\n\n 4. PAIEMENT<\/strong><\/p>\n\n\n\n 4.1 Sauf indication \u00e9crite contraire, les conditions de prix propos\u00e9es engagent TREND NETWORKS<\/strong> pendant une dur\u00e9e de trente (30) jours.<\/p>\n\n\n\n 4.2 Sauf indication \u00e9crite contraire, les prix indiqu\u00e9s par TREND NETWORKS<\/strong> sont en euros, hors taxes.<\/p>\n\n\n\n 4.3 Sauf accord contraire \u00e9crit du vendeur, tous les prix incluent les frais d’emballage, mais l’acheteur sera tenu de payer les frais d’assurance du vendeur (tels que notifi\u00e9s \u00e0 l’acheteur par le vendeur) et les frais de livraison du vendeur comme indiqu\u00e9 ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n 4.4 TREND NETWORKS<\/strong> se r\u00e9serve le droit de modifier le prix des marchandises non encore livr\u00e9es ; s\u2019il en r\u00e9sulte une majoration de plus de 10 %, le client sera en droit d\u2019annuler sa commande. Pour cela, il devra le notifier 48 heures maximum apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 averti du nouveau prix.<\/p>\n\n\n\n 4.5 Sauf indication \u00e9crite contraire, toute premi\u00e8re commande d\u2019un nouveau client devra \u00eatre accompagn\u00e9e de son r\u00e8glement. Faute de quoi, la commande ne sera pas prise en compte.<\/p>\n\n\n\n 4.6 Sauf indication \u00e9crite contraire, le paiement du prix devra intervenir dans les trente (30) jours nets \u00e0 date de facture, sans que le paiement anticip\u00e9 ne puisse donner droit \u00e0 escompte. En cas de livraisons successives, chaque livraison sera factur\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment et devra \u00eatre pay\u00e9e \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance, ind\u00e9pendamment des autres livraisons.<\/p>\n\n\n\n 4.7 Par exception, et sauf stipulation \u00e9crite contraire sur l\u2019offre, toutes commandes d\u2019accessoires se verront appliqu\u00e9es un r\u00e8glement \u00e0 la commande.<\/p>\n\n\n\n 4.8 Conform\u00e9ment \u00e0 la loi LME, tout retard de paiement donnera lieu \u00e0 l\u2019application d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal calcul\u00e9e d\u00e8s le premier jour de retard, ainsi que le versement de l\u2019indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, fix\u00e9 par voie de d\u00e9cret pris en application de l\u2019article 121 de cette loi.<\/p>\n\n\n\n 4.9 TREND<\/strong> NETWORKS se r\u00e9serve le droit de facturer le prix de tout produit fourni au client en tant qu\u2019\u00e9chantillon, pr\u00eat\u00e9 ou mis \u00e0 sa disposition en tant que mat\u00e9riel de d\u00e9monstration, qui ne serait pas parvenu \u00e0 TREND NETWORKS<\/strong> dans un d\u00e9lai de trente (30) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande de restitution envoy\u00e9e par TREND NETWORKS<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n 5. GARANTIE<\/strong><\/p>\n\n\n\n 5.1 Les produits livr\u00e9s par TREND NETWORKS sont garantis contre tout d\u00e9faut de fabrication pendant douze (12) mois \u00e0 compter de la date de livraison, \u00e0 l’exception des batteries rechargeables qui sont garanties six (6) mois et des r\u00e9parations qui sont garanties trois (3) mois.<\/p>\n\n\n\n 5.2 La garantie assure exclusivement la r\u00e9paration ou le remplacement dans un d\u00e9lai raisonnable de toute marchandise reconnue d\u00e9fectueuse. En sont exclus tous d\u00e9fauts ou dommages imputables \u00e0 une usure normale, \u00e0 un acte ou omission du client ou de tiers.<\/p>\n\n\n\n 5.3 En aucun cas, la responsabilit\u00e9 de TREND NETWORKS<\/strong> ne pourra \u00eatre \u00e9tendue aux dommages directs ou indirects que pourraient entra\u00eener chez les clients les cons\u00e9quences d\u2019un d\u00e9faut de fabrication.<\/p>\n\n\n\n 6. PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n 6.1 La vente des produits de TREND NETWORKS<\/strong> ne comprend pas le transfert de propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur du ou des logiciels incorpor\u00e9s dans les produits.<\/p>\n\n\n\n 6.2 Tous documents techniques remis au client, ainsi que toutes informations techniques qui lui sont communiqu\u00e9es dans le cadre de la vente et des n\u00e9gociations y \u00e9tant relatives, constituent des \u00e9l\u00e9ments de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou intellectuelle de TREND NETWORKS<\/strong> Le client s\u2019interdit de les utiliser \u00e0 d\u2019autres fins que celles convenues avec TREND NETWORKS<\/strong>, de les reproduire ou communiquer sans autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de TREND NETWORKS<\/strong>. Le client s\u2019engage \u00e0 restituer sur premi\u00e8re demande, tout document technique autre que les notices d\u2019utilisation accompagnant les produits.<\/p>\n\n\n\n 6.3 De mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, le client s\u2019engage \u00e0 ne pas d\u00e9voiler sans l\u2019accord \u00e9crit et pr\u00e9alable de TREND NETWORKS<\/strong> toute information de nature confidentielle qui lui aurait \u00e9t\u00e9 transmise par TREND NETWORKS<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n 6.4 Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un tiers ferait \u00e9tat au client d\u2019une violation de ses droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou intellectuelle du fait de la commercialisation des produits mis sur le march\u00e9 par TREND NETWORKS<\/strong>, le client s\u2019engage \u00e0 informer TREND NETWORKS<\/strong> imm\u00e9diatement et \u00e0 satisfaire \u00e0 toute demande raisonnable que TREND NETWORKS<\/strong> lui adresserait pour la d\u00e9fense de ses droits.<\/p>\n\n\n\n 6.5 La responsabilit\u00e9 d\u2019TREND NETWORKS<\/strong> du fait d\u2019une \u00e9ventuelle violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou intellectuelle d\u2019un tiers sera limit\u00e9e au prix de march\u00e9 des produits se trouvant \u00e0 l\u2019origine de la violation.<\/p>\n\n\n\n 6.6 Lorsqu\u2019TREND NETWORKS<\/strong> a fabriqu\u00e9 des produits sur la base de dessins et mod\u00e8les fournis par le client, ce dernier s\u2019engage \u00e0 garantir TREND NETWORKS<\/strong> contre toute r\u00e9clamation de tiers invoquant un quelconque dommage du fait de la violation de leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n 6.7 Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas effacer, cacher, alt\u00e9rer ou modifier les marques, noms commerciaux, logos et num\u00e9ros de s\u00e9rie qui peuvent se trouver sur les produits vendus par TREND NETWORKS<\/strong> et \u00e0 ne pas y ajouter une autre marque, nom commercial ou logo.<\/p>\n\n\n\n 7. FORCE MAJEURE<\/strong> 8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION<\/strong> 9. RETOUR<\/strong><\/p>\n\n\n\n 9.1 Le Vendeur peut, \u00e0 sa discr\u00e9tion et par \u00e9crit, autoriser l’annulation d’une commande lorsqu’il n’y a aucun d\u00e9faut avec le produit, sous r\u00e9serve des conditions de 9.2.<\/p>\n\n\n\n 9.2 Le Client peut uniquement retourner les produits au Vendeur et recevoir un cr\u00e9dit ou un remboursement et dans les conditions et niveaux de compensation suivants :<\/p>\n\n\n\n (i) Le Client doit contacter le vendeur pour obtenir un num\u00e9ro de retour (\u00e0 indiquer sur tous les documents pertinents) ;<\/p>\n\n\n\n (ii) Le retour doit \u00eatre effectu\u00e9 dans les 30 jours suivant la date de livraison (comme indiqu\u00e9 sur les documents de livraison) ;<\/p>\n\n\n\n (iii) Les produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s au Vendeur correctement emball\u00e9s et clairement \u00e9tiquet\u00e9s, avec la r\u00e9f\u00e9rence de retour du Vendeur indiqu\u00e9e \u00e0 l’ext\u00e9rieur du carton\/bo\u00eete ; et<\/p>\n\n\n\n (iv) Le Client doit indiquer le num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence original de la facture du Vendeur au moment du retour, sinon tout cr\u00e9dit accord\u00e9 pour les produits retourn\u00e9s sera bas\u00e9 sur le prix de vente le plus bas.<\/p>\n\n\n\n 9.3 Lorsque le Client renvoie des produits au Vendeur non conformes aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (par exemple, apr\u00e8s l’expiration du d\u00e9lai de retour ou dans un \u00e9tat impropre), le Vendeur peut refuser d’accepter le retour et renvoyer les produits au Client aux frais du Client ou peut appliquer des frais de traitement li\u00e9s au co\u00fbt r\u00e9el du retraitement.<\/p>\n\n\n\n 9.4 Le Vendeur n’accepte aucune responsabilit\u00e9 pour toute perte ou dommage aux produits en transit du Client au Vendeur ou pour tout article re\u00e7u par le Vendeur avec eux.<\/p>\n\n\n\n 9.5 L’indemnisation ne sera cr\u00e9dit\u00e9e que dans les conditions et montants suivants pour les commandes en transit ou livr\u00e9es \u00e0 l’acheteur au moment de la r\u00e9clamation.<\/p>\n\n\n\n CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. 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La responsabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e du fait d\u2019un quelconque manquement \u00e0 l\u2019une de ses obligations au titre du pr\u00e9sent contrat qui r\u00e9sulterait d\u2019une cause \u00e9trang\u00e8re qui ne lui serait pas imputable ou d\u2019un cas de force majeure y compris les conflits de travail, qu\u2019ils soient int\u00e9rieurs ou ext\u00e9rieurs \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et tout contrat auquel elles s\u2019appliquent, sont r\u00e9gis par le droit fran\u00e7ais, le tribunal de Commerce d\u2019Evry \u00e9tant seul comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des litiges \u00e9ventuels.<\/p>\n\n\n\nCondition<\/strong><\/td> Montant factur\u00e9<\/strong><\/td><\/tr> Produit d\u00e9fectueux<\/td> 100%<\/td><\/tr> Livraison non conforme \u00e0 la commande (mauvais produit) Vendeur responsable<\/td> 100%<\/td><\/tr> Produit est retourn\u00e9 avec l’emballage endommag\u00e9, ouvert et le contenu du kit est manquant<\/td> 90%<\/td><\/tr> Commande incorrecte de la part du Client<\/td> 90%<\/td><\/tr> Commande annul\u00e9e par le client<\/td> 90%<\/td><\/tr> Retour du stock dans les 30 jours suivant la date de commande<\/td> 90%<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"